Règlement intérieur

1.Période d’activité

La saison des ateliers 2023-2024 Les Gonies comprend 36 semaines de pratique. Notre association commence son activité la deuxième semaine de septembre incluse et la termine la première semaine de Juillet incluse.

Il est possible de bénéficier d’une séance d’essai gratuite, sur demande, au cours du mois de Septembre uniquement et dans la limite des places disponibles.

2.Inscriptions

Les demandes d’inscription sont à envoyer par mail à l’adresse : lesgoniescroixrousse@gmail.com.

Si les inscriptions sont complètes, sera mise en place une liste d’attente.

De même, en période de crise sanitaire, nous nous réservons le droit d’annuler une inscription si le quota d’enfants admis est revu à la baisse par la structure d’accueil (école ou MDA).

Le choix du ou des jour(s) d’atelier se fait lors de l’inscription.

Ce choix, sauf cas particuliers, restera fixe toute l’année.

3.Assurance

Un certificat d’assurance responsabilité civile couvrant les risques et dommages que le mineur pourrait occasionner aux personnes et installations dans le cadre des ateliers doit être impérativement fourni lors de l’inscription.

Toutefois Les Gonies est titulaire d’une assurance et couvrira les frais si sa responsabilité est engagée et a été reconnue par l’assurance.

4.Organisation des ateliers

Ne pourront assister aux ateliers et participer aux différentes activités que les adhérents à jour de leurs cotisations.

Les ateliers périscolaires suivent le calendrier scolaire et n’auront, généralement, pas lieu les jours de fêtes légales et jours fériés officiels, sauf décision contraire de l’association.

Il sera organisé pendant l’année des stages pendant les vacances scolaires.

Les ateliers du soir ne peuvent avoir lieu que si y assistent un minimum de 3 enfants.

Les ateliers du mercredi ne peuvent avoir lieu que si y assistent un minimum de 18 enfants.

Pour les ateliers du mercredi, les enfants prenant leur déjeuner sur place devront apporter leur propre panier repas qui pourra être réchauffé si besoin.

Le goûter sera fourni uniquement lors des ateliers des mercredis.

5.Règles de vies

Tout adhérent s’engage à respecter autrui, ainsi que l’espace d’accueil et le matériel mis à disposition. Tout manquement à cette règle pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive.

6.Responsabilité

Les ateliers s’adressant à des mineurs entraîne une autorisation signée par les parents ou responsables légaux.

Les mineurs autorisés à rentrer seuls après les ateliers devront de même avoir une autorisation signée par les parents ou responsables légaux.

Toute absence d’un mineur aux ateliers devra être signalée par les parents ou responsables légaux.

Les Gonies décline toute responsabilité en cas d’absence du mineur.

Si retard des parents ou responsable légal, il devra être signalé par téléphone.

Les retards systématiques, que ce soit ceux de l’arrivée des mineurs aux ateliers ou ceux des responsables venant chercher les mineurs à la fin des ateliers, ne seront pas acceptés sauf exceptionnellement; et pourront entraîner à répétition une exclusion temporaire ou définitive des enfants concernés.

7.Vols d’effets et documents personnels

Il est recommandé de ne pas apporter d’objets de valeurs, l’association déclinant toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

8.Tarif

Les tarifs sont des forfaits annuels, trimestriels (ateliers du soir et mercredis) ou hebdomadaires (stage vacances).

Il est possible d’effectuer un règlement en plusieurs mensualités selon la formule choisie, mais il est impératif de fournir la totalité d’encaissement échelonné lors de l’inscription. Ce système reste une possibilité de paiement mais n’est pas automatique.

Les règlements se font par chèques, espèces ou virements bancaires.

Nos tarifs sont indiqués toute taxes comprises (TVA 0 20%).

L’adhésion à l’association de 3€ par an est à ajouter à nos tarifs.

9.Remboursement

Les arrhes, équivalent à 30%, ne sont pas remboursables.

Tout année, trimestre ou stage commencé est dû.

Par ailleurs, aucun remboursement ne sera effectué en cours d’année ou trimestre, sauf:

En cas de fermeture d’un atelier suivi dépendant de notre volonté.

En cas de force majeure dûment reconnue (déménagement, maladie longue durée, accident,…) sur présentation d’un justificatif sous 1 mois. Ceci exclue une crise sanitaire où nos locaux sont attribués selon la réglementation et les instances régionales et gouvernementales.